Le cours — 6 modules

Prévention du risque chimique : comprendre le risque et la réglementation, décrypter l'étiquetage CLP et ses 9 pictogrammes, lire une fiche de données de sécurité (FDS), connaître les voies d'exposition et les effets sur la santé, appliquer la prévention (substitution, ventilation, EPI) et maîtriser le stockage, le transvasement, les déchets et les situations d'urgence — conformément au code du travail (art. R.4411-1 à R.4412-164), aux règlements européens CLP et REACH et aux repères de l'INRS. Touchez un module pour l'ouvrir.

Cette formation e-learning est une sensibilisation au risque chimique. Elle ne remplace pas la notice de poste de votre entreprise (art. R.4412-39), ni la formation pratique aux produits que vous utilisez réellement, ni les formations spécialisées obligatoires (amiante, CMR, ATEX, plomb…) lorsqu'elles s'appliquent.

Cette formation prépare deux profils :

Utilisation des produits au poste — lire l'étiquette et la FDS, se protéger, manipuler (modules 1 à 5) ;
Stockage, transvasement et déchets — incompatibilités, rétention, transvasement, fuites et urgences (module 6).

Ma progression0 / 6 modules terminés

Vidéo du module 1 — Les risques chimiques (INRS)

Objectifs : savoir ce qu'est un agent chimique dangereux • mesurer l'ampleur du risque • connaître les obligations de l'employeur et l'ordre de la prévention.

1.1 Un risque partout, et souvent invisible

Le risque chimique ne concerne pas que l'industrie lourde : produits d'entretien, peintures, colles, solvants, carburants, encres, poussières de bois ou de silice, gaz d'échappement, fumées de soudage… Un salarié sur trois environ est exposé à au moins un produit chimique dangereux en France.

Le danger chimique est souvent invisible, inodore et différé : une exposition sans odeur ni douleur peut provoquer une maladie des années plus tard. C'est ce décalage qui le rend si difficile à percevoir — et si important à prévenir.

1.2 Danger, exposition, risque : les trois mots à ne pas confondre

Notion	Définition	Exemple
Danger	La propriété intrinsèque du produit (corrosif, inflammable, cancérogène…)	L'acide est corrosif, même fermé dans son bidon
Exposition	Le contact entre le produit et l'organisme (durée, fréquence, quantité)	Transvaser l'acide sans gants ni ventilation
Risque	La combinaison des deux : danger × exposition	Brûlure ou intoxication lors du transvasement

On ne peut pas supprimer le danger d'un produit — il est dans sa nature. Mais on peut agir sur l'exposition : c'est tout le travail de la prévention (module 5).

1.3 Agent chimique dangereux (ACD) et CMR

Un agent chimique dangereux (ACD) est tout produit qui présente un danger pour la santé ou la sécurité — y compris ceux qui ne sont pas étiquetés (poussières, fumées, gaz émis par un procédé) ;
les CMR sont les agents Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction : ils font l'objet de règles renforcées, notamment une obligation de substitution quand elle est techniquement possible (art. R.4412-66).

Les produits émis par un procédé (fumées de soudage, poussières de bois, silice cristalline, gaz d'échappement diesel) sont des ACD à part entière, sans étiquette ni FDS. Ce sont souvent les plus sous-estimés.

1.4 Le cadre réglementaire

Texte	Contenu
Règlement CLP (CE) n° 1272/2008	Classification, étiquetage et emballage des produits chimiques (module 2). Applicable directement depuis 2009, il a remplacé l'ancien système (fini les carrés orange).
Règlement REACH (CE) n° 1907/2006	Enregistrement, évaluation et autorisation des substances. Son article 31 et son annexe II imposent la fiche de données de sécurité (module 3).
C. trav. R.4412-1 s.	Règles générales de prévention du risque chimique : évaluation des risques (R.4412-5 s.), mesures de prévention, contrôles.
C. trav. R.4412-39	Notice de poste : l'employeur établit, pour chaque poste exposé, une notice informant des risques et des mesures à appliquer.
C. trav. R.4412-59 s.	Règles particulières aux CMR : substitution prioritaire (R.4412-66), travail en système clos, suivi de l'exposition.
C. trav. R.4412-149 s.	VLEP — valeurs limites d'exposition professionnelle, contrôlées par un organisme accrédité.
C. trav. L.4121-1/2	Obligation générale de sécurité et principes généraux de prévention.

1.5 L'évaluation des risques chimiques

L'employeur doit inventorier les produits, évaluer les risques (nature des dangers, niveau et durée d'exposition, cumul) et consigner le résultat dans le document unique (DUERP). L'INRS met à disposition l'outil gratuit SEIRICH pour mener cette évaluation.

Votre rôle dans cette évaluation : signaler les produits que vous utilisez réellement, les odeurs, les irritations, les fuites, les contenants non étiquetés. Personne ne connaît mieux le poste que celui qui l'occupe.

Questions associées : thème 1 → QCM.

Vidéo du module 2 — L'étiquetage des produits chimiques (CLP)

Objectifs : reconnaître les 9 pictogrammes • lire une étiquette complète • comprendre les mentions H et les conseils P.

2.1 Le règlement CLP

Le règlement européen CLP (Classification, Labelling and Packaging — n° 1272/2008) transpose le système mondial harmonisé (SGH). Il impose une classification des produits en classes de danger et un étiquetage uniforme dans toute l'Union européenne. Il définit 33 classes de danger : 17 dangers physiques, 11 pour la santé, 4 pour l'environnement et 1 pour la couche d'ozone.

Mise à jour réglementaire — règlement délégué (UE) 2023/707 (en vigueur depuis le 20 avril 2023) : le CLP intègre de nouvelles classes de danger — perturbateurs endocriniens pour la santé humaine (ED HH) et pour l'environnement (ED ENV), et les propriétés PBT/vPvB (persistant, bioaccumulable, toxique) et PMT/vPvM (persistant, mobile, toxique). Elles s'imposent aux nouvelles substances depuis le 1^er mai 2025 et aux nouveaux mélanges à partir du 1^er mai 2026 (délai supplémentaire pour écouler les lots déjà sur le marché). Ces classes n'ajoutent pas de nouveau pictogramme : elles se traduisent par de nouvelles mentions EUH sur l'étiquette.

Les anciens symboles carrés orange (croix de Saint-André, etc.) ont disparu : tout produit doit aujourd'hui porter les pictogrammes CLP — losange blanc bordé de rouge avec un symbole noir. Un bidon avec un carré orange est un produit périmé ou hors circuit : signalez-le.

2.2 Les 9 pictogrammes de danger

Code	Symbole	Signification	Exemples
SGH01	Bombe qui explose	Explosif	Explosifs, produits auto-réactifs, peroxydes
SGH02	Flamme	Inflammable	Essence, alcool, acétone, aérosols
SGH03	Flamme sur cercle	Comburant (attise le feu)	Eau oxygénée concentrée, nitrates, oxygène
SGH04	Bouteille de gaz	Gaz sous pression	Butane, azote, oxygène, gaz liquéfiés
SGH05	Corrosion	Corrosif (peau, yeux, métaux)	Soude, acides, déboucheurs
SGH06	Tête de mort sur deux tibias	Toxicité aiguë (mortel, toxique)	Méthanol, cyanures, certains pesticides
SGH07	Point d'exclamation	Nocif, irritant, sensibilisant cutané	Javel diluée, détergents, colles
SGH08	Danger pour la santé (buste)	Danger grave : CMR, sensibilisant respiratoire, toxicité d'organe	Solvants CMR, silice, poussières de bois
SGH09	Environnement	Dangereux pour le milieu aquatique	Solvants, huiles, biocides

Les deux à ne jamais confondre : SGH07 (point d'exclamation) = nocif/irritant — désagréable mais réversible ; SGH08 (buste) = danger grave et durable, dont les CMR. Le second est bien plus grave que le premier, alors que son symbole semble plus anodin.

2.3 Lire une étiquette complète

Une étiquette CLP conforme comporte :

l'identité du fournisseur (nom, adresse, téléphone) ;
l'identificateur du produit (nom chimique ou dénomination commerciale) ;
les pictogrammes de danger ;
la mention d'avertissement : DANGER (dangers les plus graves) ou ATTENTION ;
les mentions de danger (H) : Hazard — elles décrivent la nature du danger ;
les conseils de prudence (P) : Precautionary — ce qu'il faut faire ;
des informations supplémentaires : mentions EUH propres à l'Europe, identifiant UFI, quantité nominale pour le grand public.

Code	Famille	Exemples
H2xx	Dangers physiques	H225 liquide et vapeurs très inflammables
H3xx	Dangers pour la santé	H314 provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux · H350 peut provoquer le cancer
H4xx	Dangers pour l'environnement	H400 très toxique pour les organismes aquatiques
P1xx à P5xx	Conseils de prudence	P280 porter des gants · P262 éviter tout contact avec les yeux · P501 éliminer le contenu/récipient dans…

Piège classique : « pas de pictogramme = pas de danger ». Faux. Certaines catégories de danger n'ont pas de pictogramme associé, et les produits émis par un procédé n'ont pas d'étiquette du tout. L'étiquette est un résumé : la FDS reste la référence.

2.4 La règle d'or du contenant

Un produit chimique reste dans son emballage d'origine étiqueté. Si un transvasement est indispensable, le nouveau contenant doit être immédiatement ré-étiqueté avec les mêmes informations (nom, pictogrammes, mentions).

Jamais de produit chimique dans une bouteille d'eau, une canette ou un récipient alimentaire : c'est l'origine d'accidents graves, en particulier d'ingestions accidentelles. Et jamais un contenant sans étiquette : un produit non identifié devient un déchet dangereux.

Pour aller plus loin — Napo dans… Attention produits chimiques !

Questions associées : thème 2 → QCM.

Vidéo du module 3 — La fiche de données de sécurité (FDS)

Objectifs : savoir ce qu'est une FDS et qui doit la fournir • connaître ses 16 rubriques • y trouver rapidement l'information utile.

3.1 Qu'est-ce qu'une FDS ?

La fiche de données de sécurité est le document qui accompagne un produit chimique dangereux. Elle est obligatoire et gratuite : le fournisseur doit la transmettre au professionnel, en français, au plus tard lors de la première livraison (règlement REACH, art. 31 et annexe II).

La FDS est la carte d'identité complète du produit : elle contient tout ce que l'étiquette n'a pas la place de dire. C'est la base de l'évaluation des risques, du choix des EPI et de la conduite à tenir en cas d'accident.

3.2 Les 16 rubriques — et les 5 qui vous concernent au quotidien

N°	Rubrique	Ce qu'on y trouve
1	Identification	Produit, fournisseur, téléphone d'urgence
2	Identification des dangers	Classification, pictogrammes, mentions H et P — l'essentiel en un coup d'œil
3	Composition	Substances dangereuses présentes et concentrations
4	Premiers secours	Que faire en cas de contact, d'inhalation, d'ingestion — à lire AVANT l'accident
5	Lutte contre l'incendie	Agents d'extinction appropriés… et ceux à ne PAS utiliser
6	Déversement accidentel	Conduite à tenir en cas de fuite, absorbants
7	Manipulation et stockage	Précautions d'emploi, incompatibilités, conditions de stockage
8	Contrôle de l'exposition / protection individuelle	VLEP et EPI adaptés (type de gants, protection respiratoire)
9	Propriétés physico-chimiques	Point éclair, densité, pH, volatilité
10	Stabilité et réactivité	Produits incompatibles, décomposition
11	Informations toxicologiques	Effets sur la santé, court et long terme
12	Informations écologiques	Impact sur l'environnement
13	Élimination	Traitement des déchets et emballages
14	Transport	Classement ADR
15	Réglementation	Textes applicables, restrictions
16	Autres informations	Date de révision, signification des mentions H

Le réflexe du terrain : rubriques 2, 4, 5, 7 et 8. Elles répondent aux quatre questions vitales : quel danger ? que faire si ça tourne mal ? avec quoi j'éteins ? comment je manipule et me protège ?

3.3 Où est la FDS, et à quoi sert-elle vraiment ?

Elle doit être accessible aux salariés exposés (classeur, intranet, QR code au poste) ;
Elle est transmise par l'employeur au médecin du travail ;
Elle sert à établir la notice de poste (R.4412-39) — le document court, propre à votre poste, qui traduit la FDS en consignes concrètes ;
Elle doit être à jour : le fournisseur la révise (date en rubrique 16). Une FDS ancienne peut ne plus refléter la classification actuelle.

La FDS est écrite par le fournisseur : elle décrit le produit, pas votre poste. C'est l'employeur qui doit la traduire en mesures concrètes pour votre situation réelle (quantité, fréquence, local, ventilation).

Pour aller plus loin — Les fiches de données de sécurité (Ineris)

Questions associées : thème 3 → QCM.

Objectifs : connaître les 3 voies de pénétration • distinguer effets aigus et chroniques • comprendre VLEP, CMR et suivi médical.

4.1 Les trois voies de pénétration

Voie	Comment	Exemples
Respiratoire	La plus fréquente : vapeurs, gaz, poussières, aérosols, fumées — on respire ≈ 15 000 litres d'air par jour	Vapeurs de solvant, poussières de bois, fumées de soudage
Cutanée	Passage à travers la peau (souvent sans douleur ni sensation), aggravé par une peau lésée	Solvants, huiles, produits phytosanitaires
Digestive	Mains sales portées à la bouche, aliments contaminés, transvasement dans une bouteille d'eau	Manger/fumer au poste, boire dans un contenant détourné

On sous-estime massivement la voie cutanée : beaucoup de solvants traversent la peau sans irritation et passent directement dans le sang. Ne pas sentir, ne pas avoir mal, ne signifie pas ne pas être exposé.

À noter : la voie oculaire (projections) et la voie parentérale (coupure, piqûre) complètent ces trois voies principales.

4.2 Effets aigus et effets chroniques

	Effet aigu	Effet chronique
Délai	Immédiat ou en quelques heures	Des mois à des dizaines d'années
Cause	Exposition unique et forte	Expositions répétées, même faibles
Exemples	Brûlure, intoxication, malaise, irritation, œdème	Cancer, asthme professionnel, atteinte du foie ou des reins, infertilité, eczéma chronique
Perception	Visible, on fait le lien	Invisible : on ne fait pas le lien avec le travail

C'est l'effet chronique qui tue le plus dans le risque chimique. Les cancers professionnels sont, pour une large part, d'origine chimique — et ils se déclarent souvent après la carrière.

4.3 Les CMR

Cancérogène : peut provoquer un cancer (H350, H351) ;
Mutagène : altère le patrimoine génétique (H340, H341) ;
Reprotoxique : nuit à la fertilité ou à l'enfant à naître (H360, H361) ;
Règles renforcées : substitution obligatoire si techniquement possible (R.4412-66), travail en système clos à défaut, exposition réduite au minimum, suivi médical renforcé, traçabilité des expositions.

Pour un CMR, il n'existe pas de seuil sans risque reconnu pour la plupart des cancérogènes : chaque exposition compte. D'où la priorité absolue à la substitution.

4.4 Les VLEP : des limites, pas des garanties

Les valeurs limites d'exposition professionnelle (art. R.4412-149 s.) fixent une concentration à ne pas dépasser dans l'air : VLEP-8h (moyenne sur une journée) et VLCT-15min (court terme). Certaines sont réglementaires contraignantes, d'autres indicatives. Leur respect se vérifie par des mesures réalisées par un organisme accrédité.

Une VLEP respectée ne signifie pas « zéro risque » : elle ne protège pas forcément tout le monde (sensibilité individuelle, cumul de produits, effort physique qui augmente la ventilation pulmonaire). L'objectif reste le niveau le plus bas possible.

4.5 Suivi médical et facteurs individuels

Les salariés exposés à des agents CMR bénéficient d'un suivi individuel renforcé (SIR) avec examen d'aptitude par le médecin du travail ;
Grossesse et allaitement : certaines expositions sont interdites ou imposent un aménagement — à signaler très tôt au médecin du travail ;
Le tabac multiplie certains risques (effet synergique, ex. amiante) et transporte les contaminants des mains à la bouche ;
Une allergie (sensibilisation) une fois installée est souvent définitive : elle peut contraindre à changer de métier.

Questions associées : thème 4 → QCM.

Vidéo du module 5 — Zoom sur les gants de protection

Objectifs : connaître la hiérarchie de prévention • comprendre le captage à la source • choisir et utiliser les EPI adaptés.

5.1 La hiérarchie de prévention : dans l'ordre

Rang	Mesure	Exemple
1	Supprimer le produit ou le procédé	Changer de technique : dégraissage mécanique plutôt que solvant
2	Substituer par moins dangereux (obligatoire pour les CMR si possible)	Peinture en phase aqueuse au lieu d'un solvant CMR
3	Système clos	Machine fermée, transfert par pompe
4	Captage à la source + ventilation	Sorbonne, bras aspirant, table aspirante
5	Organisation	Réduire les quantités, le nombre d'exposés et la durée, procédures, formation
6	EPI (dernier recours)	Gants, lunettes, masque, vêtements

L'EPI est le dernier rempart, pas la première réponse : il ne protège qu'une personne, seulement s'il est adapté, bien porté, en bon état — et il ne réduit pas le danger. Une substitution réussie protège tout le monde, pour toujours.

5.2 Le captage à la source

Principe : capter le polluant au plus près de son point d'émission, avant qu'il ne se diffuse dans l'atelier et n'atteigne les voies respiratoires. C'est bien plus efficace qu'une ventilation générale, qui ne fait que diluer.

Le dispositif doit être au plus près de l'émission (l'efficacité chute très vite avec la distance) ;
Il doit éloigner le polluant du visage de l'opérateur, jamais le faire passer devant lui ;
Il doit être entretenu et vérifié périodiquement (débits, filtres) ;
Un apport d'air neuf compensatoire est nécessaire : sans lui, l'aspiration ne fonctionne pas.

Une hotte ou un bras aspirant débranché, obstrué ou mal positionné donne un faux sentiment de sécurité, souvent pire que pas de dispositif du tout. Signalez toute anomalie.

5.3 Les EPI adaptés au risque chimique

EPI	Points clés
Gants	Le matériau doit être choisi selon le produit (nitrile, néoprène, butyle, PVA…) : aucun gant ne résiste à tout. Vérifier le temps de passage indiqué et changer régulièrement. Norme EN ISO 374. Les gants jetables fins conviennent aux contacts très brefs, pas à la manipulation.
Lunettes / écran facial	Contre les projections (surtout corrosifs) : lunettes à protection latérale ou écran facial pour le transvasement.
Protection respiratoire	Masque à cartouche adaptée au polluant (A pour vapeurs organiques, B, E, K, P pour particules…), ajusté au visage (barbe = étanchéité compromise), avec durée de vie limitée. C'est un EPI contraignant, de dernier recours.
Vêtements	Combinaison ou tablier adaptés ; retirer immédiatement un vêtement souillé (le produit continue de pénétrer).

Trois erreurs fréquentes : garder les mêmes gants toute la semaine (ils sont saturés et deviennent un réservoir de produit contre la peau) ; utiliser un gant inadapté au produit ; enfiler des gants sur des mains sales. La FDS (rubrique 8) donne le bon choix.

5.4 L'hygiène : la mesure gratuite qui protège le plus

Se laver les mains avant toute pause, avant de manger, de fumer, d'aller aux toilettes ;
Ne jamais manger, boire ou fumer au poste de travail exposé ;
Ne pas se laver les mains au solvant : il ouvre la barrière cutanée et fait pénétrer les produits ;
Séparer les vêtements de travail des vêtements de ville (vestiaires à double compartiment) ;
Ne pas ramener de vêtements de travail contaminés à la maison : leur entretien incombe à l'employeur, notamment pour les CMR.

Questions associées : thème 5 → QCM.

Objectifs : stocker sans incompatibilité • transvaser en sécurité • gérer déchets et fuites • réagir à un accident chimique.

6.1 Les règles de stockage

Local dédié, ventilé, frais, à l'abri du soleil et du gel, fermé et réservé aux personnes formées et autorisées ;
Rétention : bacs de rétention sous les contenants et rétention générale du local — la capacité doit permettre de retenir la fuite du plus gros contenant ;
Séparer les incompatibles (voir 6.2) ;
Quantités limitées au poste : on ne stocke pas la réserve dans l'atelier ;
Produits lourds en bas, jamais en hauteur au-dessus de la tête ; pas de stockage au sol dans les passages ;
Étiquetage lisible et FDS disponible pour chaque produit stocké ;
Absorbant adapté et moyens d'extinction à proximité, et signalisation du local.

6.2 Les incompatibilités : la règle qui évite le drame

Ne jamais stocker/mélanger…	Risque
Acides + bases	Réaction violente, projections, dégagement de chaleur
Javel (hypochlorite) + acide (détartrant)	Dégagement de chlore : gaz toxique — accident domestique et professionnel classique
Javel + ammoniaque (certains nettoyants)	Dégagement de chloramines toxiques
Comburants + inflammables	Incendie, explosion
Produits + eau (certains)	Réaction exothermique violente (ex. acide sulfurique concentré, métaux alcalins)

Ne mélangez jamais deux produits de nettoyage, même « pour que ça nettoie mieux ». Le mélange javel + détartrant a envoyé de nombreux salariés aux urgences. Un seul produit à la fois, dilué selon la notice, jamais « à l'œil ».

6.3 Le transvasement

Éviter le transvasement chaque fois que possible (pompe, doseur, système clos) ;
Si nécessaire : gants adaptés + lunettes ou écran facial, local ventilé, entonnoir, plateau de rétention ;
Ré-étiqueter immédiatement le contenant receveur ;
Ne jamais utiliser de récipient alimentaire ;
Pour les liquides inflammables : liaison équipotentielle et mise à la terre (l'électricité statique enflamme les vapeurs), pas de flamme ni d'étincelle à proximité ;
Verser l'acide dans l'eau, jamais l'eau dans l'acide (projections par ébullition).

Moyen mnémotechnique : « on ne jette jamais l'eau à l'acide » — l'acide se verse lentement dans l'eau, jamais l'inverse.

6.4 Les déchets

Un produit chimique usagé ou non identifié est un déchet dangereux : il ne va ni à l'égout, ni à la benne ordinaire, ni au sol ;
Bidons séparés par famille, étiquetés, fermés, en rétention, avec une filière d'élimination agréée (bordereau de suivi) ;
Les emballages vides restent dangereux (résidus, vapeurs) : ils suivent la filière du produit ;
Chiffons imbibés de solvant : bac métallique fermé (risque d'auto-inflammation).

6.5 Les situations d'urgence

Situation	Conduite à tenir
Projection dans l'œil	Rincer immédiatement à l'eau 15 minutes minimum, œil ouvert, du nez vers l'extérieur ; retirer les lentilles si possible ; appeler le 15 — l'œil ne pardonne pas le retard
Projection sur la peau	Retirer les vêtements imprégnés (sans frotter la peau), rincer abondamment à l'eau 15 minutes, avis médical
Inhalation	Mettre la victime à l'air libre sans s'exposer soi-même, alerter (15/18/112), surveiller la respiration
Ingestion	Ne PAS faire vomir, ne rien faire boire, alerter le 15 ou le centre antipoison avec l'étiquette ou la FDS sous les yeux
Déversement	Alerter, éloigner le personnel, ventiler, contenir avec l'absorbant adapté si l'on est formé et équipé ; sinon on évacue et on laisse faire
Incendie	Suivre la rubrique 5 de la FDS : certains produits interdisent l'eau ; signaler la nature des produits aux secours

En cas d'accident, l'information la plus utile aux secours est le nom exact du produit : apportez l'étiquette ou la FDS. C'est ce qui permet au médecin de choisir le bon traitement.

Les centres antipoison sont joignables 24 h/24 : leur numéro figure en rubrique 1 ou 4 de la FDS. Repérez, dès votre prise de poste, la douche de sécurité, le rince-œil et l'emplacement des FDS.

Questions associées : thème 6 → QCM.

🎯 Lancer l'évaluation

Sources

Règlement (CE) n° 1272/2008 « CLP » — classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges : 9 pictogrammes de danger, mentions d'avertissement, mentions de danger (H) et conseils de prudence (P) ; 33 classes de danger (17 physiques, 11 santé, 4 environnement, 1 couche d'ozone)
Règlement délégué (UE) 2023/707 (modifiant le CLP, en vigueur le 20 avril 2023) — ajout de nouvelles classes de danger : perturbateurs endocriniens santé humaine (ED HH) et environnement (ED ENV), PBT/vPvB, PMT/vPvM ; application obligatoire aux nouvelles substances au 1^er mai 2025 et aux nouveaux mélanges au 1^er mai 2026 (délais d'écoulement pour les produits déjà sur le marché). Ces classes ne créent pas de nouveau pictogramme mais de nouvelles mentions EUH
Règlement (CE) n° 1907/2006 « REACH » — article 31 et annexe II : obligation, pour le fournisseur, de transmettre gratuitement la fiche de données de sécurité en français, en 16 rubriques
Code du travail, art. R.4411-1 à R.4412-164 — risque chimique : évaluation des risques (R.4412-5 s.), notice de poste (R.4412-39), règles particulières CMR avec substitution prioritaire (R.4412-59 s., R.4412-66), VLEP et contrôles par organisme accrédité (R.4412-149 s.)
Code du travail, art. L.4121-1 et L.4121-2 (obligation de sécurité, principes généraux de prévention) ; R.4121-1 (document unique)
INRS — dossiers « Risques chimiques », « Classification et étiquetage des produits chimiques », « Fiche de données de sécurité », « Protection individuelle » ; brochure ED 112 « Des gants contre les risques chimiques » ; outil d'évaluation SEIRICH — inrs.fr
Norme EN ISO 374 (gants de protection contre les produits chimiques) ; service national d'assistance réglementaire CLP (Ineris) — clp-info.ineris.fr

Vidéos utilisées

« Les risques chimiques » — INRS
« Étiquetage des produits chimiques — CLP » — PREVEDIA
« Napo dans… Attention produits chimiques ! » — INRS France / consortium Napo
« La fiche de données de sécurité — FDS » — PREVEDIA
« FDS : fiches de données de sécurité » — Ineris
« Zoom sur les gants de protection » — Job de vie

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